• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111765 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111130 de M. Patrick Roy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1717 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 30 novembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110184 de M. Patrick Roy

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110183 de M. Patrick Roy

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110066 de M. Patrick Roy

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : matériel roulant

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110046 de M. Patrick Roy

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109952 de M. Patrick Roy

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109760 de M. Patrick Roy

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109752 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007