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6 juin 2006Rubrique : ventes et échangesTitre : brocantesRéponse publiée le 8 août 2006
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30 mai 2006Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 18 juillet 2006
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30 mai 2006Rubrique : fonction publique territorialeTitre : filière administrativeRéponse publiée le 22 août 2006
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Réponse publiée le 24 octobre 2006
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30 mai 2006Rubrique : déchéances et incapacitésTitre : incapables majeursRéponse publiée le 18 juillet 2006
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30 mai 2006Rubrique : aménagement du territoireTitre : zones d'aménagement hydrauliqueRéponse publiée le 31 octobre 2006
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23 mai 2006Rubrique : sécurité publiqueTitre : sapeurs-pompiers professionnelsRéponse publiée le 5 septembre 2006
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23 mai 2006Rubrique : élevageTitre : pigeons de concoursRéponse publiée le 4 juillet 2006
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2 mai 2006Rubrique : enseignement supérieurTitre : professions de santéRéponse publiée le 29 août 2006
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2 mai 2006Rubrique : enseignement privéTitre : établissements sous contratRéponse publiée le 23 mai 2006