M. Patrick Roy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2011 (13^e législature)

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5 octobre 2004

Question écrite n° 48153 de M. Patrick Roy

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 4 janvier 2005
14 septembre 2004

Question écrite n° 46720 de M. Patrick Roy

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : ambulanciers

Réponse publiée le 28 décembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46677 de M. Patrick Roy

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : colonies de vacances

Réponse publiée le 23 août 2005
10 août 2004

Question écrite n° 45745 de M. Patrick Roy

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 6 juin 2006
10 août 2004

Question écrite n° 45716 de M. Patrick Roy

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 23 novembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45621 de M. Patrick Roy

Rubrique : jeunes

Titre : sports

Réponse publiée le 14 février 2006
10 août 2004

Question écrite n° 45620 de M. Patrick Roy

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 17 mai 2005
10 août 2004

Question écrite n° 45619 de M. Patrick Roy

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 2 novembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45618 de M. Patrick Roy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : classes de découverte

Réponse publiée le 16 novembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45617 de M. Patrick Roy

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse

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