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Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunionpartager -
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commissionpartager -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Outre-mer (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
Médias, livre et industries culturelles ; sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, Avances à l'audiovisuel public (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
Aide publique au développement ; sur les comptes spéciaux Prêts à des États étrangers, Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial)
Travail et emploi
Politiques du travail et de l'emploi, et sur l'article 62, rattaché (Mme Chantal Brunel, Rapporteure spéciale)
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi ; sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, et sur l'article 63, rattaché (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial)
Présences en réunionpartager -
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunionpartager -
Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunionpartager -
Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Guéant, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes concernant l'organisation et la gestion des forces de sécurité publique
Présences en réunionpartager -
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commissionpartager -
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Présences en réunion 29partager -
Audition de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011
Présences en réunionpartager
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