Mme Chantal Brunel

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 juin 2009

Question écrite n° 52107 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 4 mai 2010
16 juin 2009

Question écrite n° 52042 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections européennes

Réponse publiée le 25 mai 2010
16 juin 2009

Question écrite n° 52002 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 6 octobre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51407 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 6 septembre 2011
29 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1222 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question posée en séance
24 février 2009

Question écrite n° 42604 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : donations et successions

Titre : donations

Réponse publiée le 23 février 2010
13 janvier 2009

Question écrite n° 39548 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 2 juin 2009
2 décembre 2008

Question orale sans débat n° 411 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : prestations familiales

Titre : réglementation

Réponse publiée le 3 décembre 2008
5 novembre 2008

Question au Gouvernement n° 752 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance
3 juin 2008

Question orale sans débat n° 314 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 4 juin 2008

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Mme Chantal Brunel

Questions posées (archives)