Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France
Examen du projet de loi relative relatif à Voies navigables de France (n° 3871) (Mme Françoise Branget, rapporteur)

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France, en discussion au Sénat (n° 783)
Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »

Examen des articles du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3714) (M. Arnaud Robinet, rapporteur)
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur le problème spécifique des jeunes
M. Jean Yves Salaün, délégué général de l'Association Prévention routière
M. Ahmed Lel Khadiri, délégué général de Animafac
M. Philippe Loup, président de la Fédération générale des associations étudiantes (Fage)
M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche à l'IFSTTAR et M. Sylvain Lassarre, directeur de recherche

Auditions, ouvertes à la presse, de :
M. Claude Azam, chef du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre et de M. Jean-Louis Humbert, chef de la division transports routiers (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement)
M. Marc Giroud, président de SAMU-Urgences de France, et de M. François Braun, médecin référent
M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière et de M. Christian Roy, chargé d'études en accidentologie
Mme Anne Lebrun, sous-directrice de la circulation et de la sécurité routières à la direction de la modernisation et de l'action territoriale, au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, accompagnée de M. Guillaume Audebaud, chef du service du fichier national des permis de conduire, et de M. Fabrice Dingreville, chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières

Audition, ouverte la presse, de M. Dominique Baudis, dont la nomination en qualité de Défenseur des droits est envisagée par M. le Président de la République
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (n° 3452) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Information relative à la Commission

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'organisation de la médecine du travail (n° 3120) (M. Guy Lefrand, rapporteur)