• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 41934 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 41922 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 41778 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Constitution européenne

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 2 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1399 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Question posée en séance
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40121 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40108 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40107 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40106 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39059 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 38998 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 31 août 2004