M. Philippe Pemezec

Union pour un Mouvement Populaire

Hauts-de-Seine (12^e circonscription) | Mandat clos le 29 novembre 2007 (13^e législature)

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19 juillet 2005

Question écrite n° 70514 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 30 août 2005
5 juillet 2005

Question écrite n° 69184 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 9 août 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68557 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 9 août 2005
21 juin 2005

Question orale sans débat n° 1264 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Réponse publiée le 22 juin 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67134 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 9 août 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67133 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 6 septembre 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67131 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : épargne

Réponse publiée le 22 novembre 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 66895 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déjections canines

Réponse publiée le 20 septembre 2005
24 mai 2005

Question écrite n° 65721 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question sans réponse
24 mai 2005

Question écrite n° 65720 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 23 mai 2006

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M. Philippe Pemezec

Questions posées (archives)