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Audition, ouverte à la presse, de M. Cédric Moreau de Bellaing, maître de conférences à l'École normale supérieure 2
Présences en commission 12 -
Audition, ouverte à la presse, du général Bertrand Cavallier (2ème section), ancien commandant du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (Saint-Astier, Dordogne). 2
Présences en commission 13 -
Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrice Bergougnoux et Dominique Bur, préfets honoraires 2
Présences en commission 10 -
— Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur les mesures de lutte contre le risque terroriste.
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— Audition de M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service TRACFIN (traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)..
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Mercredi 27 février 2013Session 2012 – 2013
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République
Présences en réunion 22 -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des sports, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d'agent sportif (n° 944) (M. Philippe Boënnec, rapporteur)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d'agent sportif (n° 944) (M. Philippe Boënnec, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 26
36 -
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000)
Amendements examinés par la commission 27
Présences en réunion -
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000)
Amendements examinés par la commission 20
Présences en réunion 28
Pas-de-Calais (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)