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Réponse publiée le 25 mai 2010
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2 mars 2010Rubrique : retraites : généralitésTitre : retraites complémentairesRéponse publiée le 12 octobre 2010
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25 février 2010Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : effectifs de personnelQuestion posée en séance
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23 février 2010Rubrique : transports ferroviairesTitre : RFFRéponse publiée le 28 septembre 2010
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27 janvier 2010Rubrique : chômage : indemnisationTitre : allocation équivalent retraiteQuestion posée en séance
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19 janvier 2010Rubrique : servicesTitre : services à la personneRéponse publiée le 9 mars 2010
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19 janvier 2010Rubrique : logementTitre : logement socialRéponse publiée le 19 avril 2011
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19 janvier 2010Rubrique : commerce et artisanatTitre : commerceRéponse publiée le 23 février 2010
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29 décembre 2009Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 9 novembre 2010
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29 décembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 27 avril 2010