M. Bruno Gilles

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 juillet 2004

Question écrite n° 44221 de M. Bruno Gilles

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 1er février 2005
30 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1502 de M. Bruno Gilles

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
8 juin 2004

Question écrite n° 40912 de M. Bruno Gilles

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 11 janvier 2005
8 juin 2004

Question écrite n° 40834 de M. Bruno Gilles

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 21 septembre 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39709 de M. Bruno Gilles

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 2 novembre 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39708 de M. Bruno Gilles

Rubrique : animaux

Titre : chats

Réponse publiée le 27 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39704 de M. Bruno Gilles

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 26 octobre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39213 de M. Bruno Gilles

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 26 octobre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39212 de M. Bruno Gilles

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 31 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39053 de M. Bruno Gilles

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 août 2004

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