• 16 juin 2003

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  Question écrite n° 20134 de M. Serge Grouard

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19913 de M. Serge Grouard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 19002 de M. Serge Grouard

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17394 de M. Serge Grouard

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 17135 de M. Serge Grouard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 17115 de M. Serge Grouard

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15733 de M. Serge Grouard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15544 de M. Serge Grouard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15543 de M. Serge Grouard

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 15015 de M. Serge Grouard

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 20 octobre 2003