Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13626 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 juillet 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13096 de Mme Odile Saugues

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Question sans réponse
3 mars 2003

Question écrite n° 13016 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 25 août 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13004 de Mme Odile Saugues

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
24 février 2003

Question écrite n° 12629 de Mme Odile Saugues

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 24 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12628 de Mme Odile Saugues

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 19 mai 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12627 de Mme Odile Saugues

Rubrique : urbanisme

Titre : communes

Réponse publiée le 18 mai 2004
12 février 2003

Question au Gouvernement n° 379 de Mme Odile Saugues

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises en difficulté

Question posée en séance
10 février 2003

Question écrite n° 11830 de Mme Odile Saugues

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 31 mars 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11305 de Mme Odile Saugues

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 9 juin 2003

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Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)