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6 janvier 2004Rubrique : sportsTitre : manifestations sportivesRéponse publiée le 7 janvier 2004
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1er décembre 2003Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 6 janvier 2004
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1er décembre 2003Rubrique : taxes parafiscalesTitre : suppressionRéponse publiée le 18 mai 2004
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27 octobre 2003Rubrique : professions de santéTitre : pédiatresRéponse publiée le 4 juillet 2006
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27 octobre 2003Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais pharmaceutiquesRéponse publiée le 22 décembre 2003
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Réponse publiée le 24 février 2004
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20 octobre 2003Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : budget : services du TrésorRéponse publiée le 22 décembre 2003
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6 octobre 2003Rubrique : communesTitre : conseillers municipauxRéponse publiée le 13 janvier 2004
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29 septembre 2003Rubrique : consommationTitre : protection des consommateursRéponse publiée le 27 octobre 2003
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29 septembre 2003Rubrique : ÉtatTitre : décentralisationRéponse publiée le 19 octobre 2004