• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81868 de M. André Schneider

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81835 de M. André Schneider

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Question sans réponse
• 9 juin 2015

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  Question écrite n° 81286 de M. André Schneider

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 4 août 2015
• 9 juin 2015

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  Question écrite n° 81087 de M. André Schneider

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 30 juin 2015
• 9 juin 2015

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  Question écrite n° 81045 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : conservatoires

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80676 de M. André Schneider

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80546 de M. André Schneider

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79616 de M. André Schneider

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : vélos

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79361 de M. André Schneider

  Rubrique : environnement

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 14 juillet 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79232 de M. André Schneider

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 août 2015