• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104098 de M. André Schneider

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104097 de M. André Schneider

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104096 de M. André Schneider

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de la peau

  Réponse publiée le 7 novembre 2006
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104095 de M. André Schneider

  Rubrique : professions libérales

  Titre : détectives privés

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 103985 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question sans réponse
• 1er août 2006

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  Question écrite n° 101534 de M. André Schneider

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100988 de M. André Schneider

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Question sans réponse
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100969 de M. André Schneider

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question sans réponse
• 18 juillet 2006

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  Question écrite n° 100205 de M. André Schneider

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 11 juillet 2006

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  Question écrite n° 99580 de M. André Schneider

  Rubrique : droit pénal

  Titre : politique pénale

  Question sans réponse