Mme Sylvie Andrieux

Non inscrit

Bouches-du-Rhône (3^e circonscription) | Mandat clos le 8 décembre 2016 (14^e législature)

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21 novembre 2006

Question écrite n° 110445 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 16 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110444 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110443 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110315 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : structures administratives

Réponse publiée le 9 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109514 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 109449 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget et réforme de l'État : services extérieurs

Réponse publiée le 19 décembre 2006
7 novembre 2006

Question écrite n° 108923 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 février 2007
1er novembre 2006

Question au Gouvernement n° 2960 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
31 octobre 2006

Question écrite n° 108234 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : cadres adjoints

Réponse publiée le 13 février 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108183 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 26 décembre 2006

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Mme Sylvie Andrieux

Questions posées (archives)