• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20405 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : CRPF

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20394 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19215 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Question sans réponse
• 2 juin 2003

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  Question orale sans débat n° 381 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 4 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18166 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Togo

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17876 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17287 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Mozambique

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16941 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16395 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16393 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 9 juin 2003