Mme Sylvie Andrieux

Non inscrit

Bouches-du-Rhône (3^e circonscription) | Mandat clos le 8 décembre 2016 (14^e législature)

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24 mars 2003

Question orale sans débat n° 229 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : agroalimentaire

Titre : pâtes alimentaires

Réponse publiée le 26 mars 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14096 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 20 octobre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13689 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13688 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 14 juillet 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12728 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 11 août 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12727 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 17 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12726 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 9 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12725 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : Radio France

Réponse publiée le 30 juin 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12076 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 24 mars 2003
13 février 2003

Question au Gouvernement n° 394 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance

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Mme Sylvie Andrieux

Questions posées (archives)