M. Bernard Schreiner

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°8 : 10 résultats affichés sur un total de 117

15 mars 1999

Question écrite n° 26835 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 7 juin 1999
3 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1166 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
1er mars 1999

Question orale sans débat n° 654 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 3 mars 1999
15 février 1999

Question écrite n° 25431 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : animaux

Titre : animaux sauvages

Réponse publiée le 10 mai 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22009 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : handicapés

Réponse publiée le 18 janvier 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21947 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 22 février 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21946 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 30 avril 2001
23 novembre 1998

Question écrite n° 21871 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 8 février 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21311 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 février 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21223 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 23 octobre 2000

...

Page n°8 : 10 résultats affichés sur un total de 117

M. Bernard Schreiner

Questions posées (archives)