M. Bernard Seux

Radical, Citoyen et Vert

Pas-de-Calais (9^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 19 mai 1996 - Mandat du 19 mai 1996 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 6 avril 2000 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 4 avril 2000
      - Du 2 octobre 1996 au 21 avril 1997
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 5 avril 2000 au 5 avril 2000
      - Du 5 juin 1996 au 1er octobre 1996
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 17 mai 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les Amérindiens
      - Du 28 décembre 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Irlande
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France République de Biélorussie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Irlande
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 20 décembre 1996 au 21 avril 1997
    - France République de Biélorussie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Norvège
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Suède
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 12 juin 1997 au 18 juin 2002

M. Bernard Seux

Fonctions (archives)