Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense »
·• Équipement des forces dissuasion (M. François Cornut-Gentille, rapporteur)
·• Préparation et emploi des forces : marine (Mme Marguerite Lamour, rapporteure)
·• Préparation et emploi des forces : air (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur).
Amendements examinés par la Commission

Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012.

Examen pour avis de la proposition de loi (n° 3707) visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis).
Amendements examinés par la Commission

Présentation du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle de la commission des Finances sur les externalisations dans le domaine de la défense (MM. Louis Giscard d'Estaing et Bernard Cazeneuve, rapporteurs).
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Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2944) (Mme Françoise Briand, rapporteur)
Informations relatives à la commission

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers (n° 2305) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi organique de M. François de Rugy, Mme Anny Poursinoff, MM. Noël Mamère et Yves Cochet relative à l'initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution (n° 2908) (M. François de Rugy, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi constitutionnelle de Mmes Martine Billard, Jacqueline Fraysse, MM. Marc Dolez, Jacques Desallangre, Roland Muzeau et Jean-Claude Sandrier garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire (n° 2913) (Mme Martine Billard, rapporteure)
Informations relatives à la Commission

Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » pour 2011 :
• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
• « Équipement des forces Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
Examen des amendements 25
Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »

— Examen du rapport d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009 (M. Guy Teissier, président rapporteur).

— Examen du rapport d'information sur les circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur, M. Yves Fromion, président). 2

— Présentation par MM. Christophe Guilloteau, Francis Hillmeyer et Gilbert Le Bris de l'étude sur la défense antimissile balistique réalisée sous leur direction par le cercle interparlementaire d'étude air espace de défense et le cercle interparlementaire d'étude naval de défense. 2
— Information relative à la commission 12