-
- 1. Cour des comptes et chambres régionales des comptes (n o 947)
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Revenu de solidarité active (n° 1100)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Rappels au règlement
- 2. Revenus du travail (n° 1096)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n o 993)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n o 820)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Organismes génétiquement modifiés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement et débat sur le Grenelle de l'insertion
- 2. Accord France-Suriname sur la coopération transfrontalière en matière policière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 2. Ordres du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République.
- 3. Calendrier des travaux de l'Assemblée.
- 4. Projet de loi de finances pour 2008.
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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(005e)
- 1. Immigration, intégration et asile. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 57, 160)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Yonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)