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Réponse publiée le 12 septembre 2006
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6 juin 2006Rubrique : fonction publique territorialeTitre : filière sportiveRéponse publiée le 28 novembre 2006
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1er juin 2006Rubrique : emploiTitre : chômageQuestion posée en séance
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30 mai 2006Rubrique : agricultureTitre : viticultureRéponse publiée le 25 juillet 2006
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Réponse publiée le 18 juillet 2006
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2 mai 2006Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les véhicules de sociétésRéponse publiée le 20 juin 2006
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18 avril 2006Rubrique : emploiTitre : contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats d'avenirRéponse publiée le 18 juillet 2006
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4 avril 2006Rubrique : chambres consulairesTitre : chambres de commerce et d'industrieRéponse publiée le 2 mai 2006
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4 avril 2006Rubrique : patrimoine culturelTitre : armes et véhicules militaires de collectionRéponse publiée le 22 août 2006
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14 mars 2006Rubrique : marchés publicsTitre : contratsRéponse publiée le 22 août 2006