M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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20 mars 2012

Question écrite n° 130795 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydroélectrique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130441 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130440 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130439 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés publics

Titre : bâtiments

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130438 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129706 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129681 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129496 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129276 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : personnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129230 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : handicapés

Titre : logement

Réponse publiée le 17 avril 2012

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M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)