M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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21 octobre 2014

Question écrite n° 66940 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises adaptées

Réponse publiée le 3 février 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63756 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 8 décembre 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63591 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 28 avril 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63564 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : associations

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
22 juillet 2014

Question écrite n° 61386 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants de service social

Réponse publiée le 10 mars 2015
22 juillet 2014

Question écrite n° 61022 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : entreprises

Titre : impôts et taxes

Question sans réponse
22 juillet 2014

Question écrite n° 60882 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres d'agriculture

Réponse publiée le 14 octobre 2014
1er juillet 2014

Question écrite n° 58368 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 12 août 2014
10 juin 2014

Question écrite n° 57192 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 26 août 2014
5 juin 2014

Question au Gouvernement n° 1927 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance

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M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)