M. Dominique Tian

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 novembre 2012

Question écrite n° 9536 de M. Dominique Tian

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 26 février 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7861 de M. Dominique Tian

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 12 mars 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7827 de M. Dominique Tian

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : exonération

Réponse publiée le 12 février 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7777 de M. Dominique Tian

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 6 août 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7731 de M. Dominique Tian

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 26 février 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7525 de M. Dominique Tian

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 13 novembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7248 de M. Dominique Tian

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : personnel

Réponse publiée le 23 avril 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 6236 de M. Dominique Tian

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 février 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5913 de M. Dominique Tian

Rubrique : marchés financiers

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 13 août 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5818 de M. Dominique Tian

Rubrique : établissements de santé

Titre : matériels

Réponse publiée le 26 mars 2013

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M. Dominique Tian

Questions posées (archives)