M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 décembre 2005

Question écrite n° 81074 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 79047 de M. Jean Tiberi

Rubrique : presse et livres

Titre : quotidiens

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 79046 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : palais des Tuileries

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78947 de M. Jean Tiberi

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : enfants

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78946 de M. Jean Tiberi

Rubrique : femmes

Titre : congé de maternité

Réponse publiée le 4 juillet 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78945 de M. Jean Tiberi

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78944 de M. Jean Tiberi

Rubrique : moyens de paiement

Titre : monnaie électronique

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78943 de M. Jean Tiberi

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 4 juillet 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78942 de M. Jean Tiberi

Rubrique : mer et littoral

Titre : protection

Réponse publiée le 20 juin 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78941 de M. Jean Tiberi

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 22 août 2006

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