• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43873 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43872 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43871 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43870 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43869 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43649 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : gare de Lyon

  Question sans réponse
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43648 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43647 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43646 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : associations

  Titre : associations de malades

  Question sans réponse
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43645 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 28 juin 2005