M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 octobre 2002

Question écrite n° 5512 de M. Georges Tron

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 21 avril 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5483 de M. Georges Tron

Rubrique : mer et littoral

Titre : sauvetage en mer

Réponse publiée le 3 février 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5304 de M. Georges Tron

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 6 janvier 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5158 de M. Georges Tron

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 31 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4483 de M. Georges Tron

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 10 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4451 de M. Georges Tron

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Réponse publiée le 21 juillet 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 3896 de M. Georges Tron

Rubrique : professions libérales

Titre : généalogistes successoraux

Réponse publiée le 16 décembre 2002
2 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 6 de M. Georges Tron

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
30 septembre 2002

Question écrite n° 3685 de M. Georges Tron

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3232 de M. Georges Tron

Rubrique : donations et successions

Titre : plus-values : imposition

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Georges Tron

Questions posées (archives)