M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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31 mars 2003

Question écrite n° 15505 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15448 de M. Léon Vachet

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
17 mars 2003

Question écrite n° 14459 de M. Léon Vachet

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 4 mai 2004
17 mars 2003

Question écrite n° 14458 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 19 mai 2003

17 mars 2003

Question écrite n° 14457 de M. Léon Vachet

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Question close sans réponse le 9 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14400 de M. Léon Vachet

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 14016 de M. Léon Vachet

Rubrique : étrangers

Titre : élèves

Réponse publiée le 5 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 14015 de M. Léon Vachet

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 9 juin 2003

10 mars 2003

Question écrite n° 14014 de M. Léon Vachet

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 14013 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 21 avril 2003

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