M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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26 février 2003

Question au Gouvernement n° 408 de M. Léon Vachet

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question posée en séance
10 février 2003

Question écrite n° 11798 de M. Léon Vachet

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 5 mai 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11797 de M. Léon Vachet

Rubrique : agriculture

Titre : offices d'intervention

Réponse publiée le 13 avril 2004
3 février 2003

Question écrite n° 11433 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 7 avril 2003

3 février 2003

Question écrite n° 11431 de M. Léon Vachet

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 27 juillet 2004
20 janvier 2003

Question écrite n° 10589 de M. Léon Vachet

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 10 novembre 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10588 de M. Léon Vachet

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : activités professionnelles

Réponse publiée le 10 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9681 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : conseillers d'éducation

Réponse publiée le 17 février 2003

23 décembre 2002

Question écrite n° 9680 de M. Léon Vachet

Rubrique : associations

Titre : anciens combattants et victimes de guerre

Réponse publiée le 24 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9678 de M. Léon Vachet

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 14 avril 2003

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