Auditions, ouvertes à la presse, de :
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Table ronde, ouverte à la presse, sur le problème spécifique des jeunes
M. Jean Yves Salaün, délégué général de l'Association Prévention routière
M. Ahmed Lel Khadiri, délégué général de Animafac
M. Philippe Loup, président de la Fédération générale des associations étudiantes (Fage)
M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche à l'IFSTTAR et M. Sylvain Lassarre, directeur de recherche

Table ronde, ouverte à la presse, sur les problèmes spécifiques des deux roues motorisés
M. David Dumain, rédacteur en chef de Moto Journal, et M. Pierre Orluc, rédacteur en chef adjoint
M. Phan Vuthy, responsable du département accidentologie au CEESAR
M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle à la DSCR
M. Hervé Gicquel, directeur général du Club 14, M. Michel Guendon et M. Philippe Monneret, vice-présidents
M. Patrick Jacquot, président-directeur général de l'Assurance mutuelle des motards, M. Patrick Bayse, responsable du département Indemnisation, et M. Bertrand Nelva-Pasqual, responsable du service Études et développement technique
M. Guillaume Chatillon, responsable marketing France de Piaggio, et M. Timothé de Romance, conseil pour les affaires publiques auprès de Piaggio (cabinet Anténor public affairs)
M. Jean-Claude Hogrel, président de la branche des professionnels du deux-roues du CNPA, Mme Margaret Erbin, secrétaire générale de la branche des professionnels du deux-roues, et Mme Ève Lambert
M. Pierre Van Elslande, directeur de recherche à l'IFSTTAR, et M. Jean-Louis Martin, chercheur

Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation à la conduite
M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche au laboratoire de psychologie de la conduite à l'IFSTTAR
Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité
M. Loïc Turpeau, président de l'Association nationale pour la promotion de l'éducation routière (formation des moniteurs) ANPER
M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
M. Michel Schipman, vice-président de la branche des écoles de conduite et M. Philippe Malpièce, secrétaire de la branche des écoles de conduite du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA)

Table ronde, ouverte à la presse, sur la sécurité des véhicules
M. Daniel Kopaczewski, sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement)
M. Jean-Yves Le Coz, expert leader « Sécurité routière » pour le Groupe Renault, M. Jean-François Huère, responsable « Sécurité routière » pour le Groupe PSA Peugeot Citroën, membres du Comité des constructeurs français d'automobiles et M. Nicolas Bertholon du Laboratoire d'Accidentologie, de Biomécanique et d'étude du comportement humain
M. Christian Sibrik, président de la branche « contrôle technique » du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA) et Mme Pauline Johanet coordinatrice média et lobbying
M. Philippe Toussaint, délégué général du Centre européen d'études de sécurité et d'analyse des risques (CEESAR)
M. Dominique Cesari, directeur de recherche émérite à l'IFSTTAR (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
M. Jacques Ehrlich, directeur du Laboratoire sur les Interactions Véhicules-Infrastructure-Conducteurs (Livic) à l'IFSTTAR (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Table ronde, ouverte à la presse, sur l'acceptabilité sociale de la politique de sécurité routière
M. Fabrice Hamelin et Mme Isabelle Ragot-Court, chargés de recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR), (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Mme Laurence Derrien-Lallement, chef du département communication et information de la Direction de la sécurité et de la circulation routière (DSCR) (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration)
M. Benoît de Laurens, vice-président et Mme Sophie Dauphin, directrice conseil de l'agence « Lowe Strateus » (ancienne agence de communication de la DSCR)

Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Bertrand, chargé de mission sécurité routière, MM. Frédéric Roy et Nathanaël Gagnaire, membres du bureau national à la Fédération française des motards en colère (FFMC)
Audition, ouverte à la presse, de MM. Loïc Ratier, président, Fabien Pierlot, vice-président, Jean-Georges Schwartz, trésorier, David Roizen,et Yves-Paul Robert, chargés de mission et M. Laurent Bernard, porte-parole de l'Association française des fournisseurs et utilisateurs de technologies d'aides à la conduite (AFFTAC)
Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Gascoin, président de l'association lyonnaise « Les droits du piéton ».

Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information commune de la commission des Lois et de la commission des Affaires culturelles sur les droits de l'individu dans la révolution numérique (MM. Patrick Bloche et Patrice Verchère, rapporteurs)
Examen du projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3539) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (n° 3436) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique (n° 3437) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (n° 3504) (M. Didier Quentin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 3538) (M. Dominique Bussereau, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Examen, ouvert à la presse, conjoint avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique (MM. Patrick Bloche et Patrice Verchère, rapporteurs)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Merli, déléguée interministérielle à la sécurité routière
Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Guillaume, directrice du laboratoire d'accidentologie, de biomécanique et d'études du comportement humain (constructeur automobile)