Mme Colette Le Moal

Nouveau Centre

Yvelines (3^e circonscription) | Mandat clos le 5 août 2010 (13^e législature)

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 31

27 juillet 2010

Question écrite n° 85358 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : tarifs

Question close sans réponse le 10 août 2010
24 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2380 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : départements

Titre : action sociale

Question posée en séance
15 juin 2010

Question écrite n° 81027 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question close sans réponse le 10 août 2010
15 juin 2010

Question orale sans débat n° 1154 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 25 juin 2010

9 mars 2010

Question écrite n° 73769 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 8 juin 2010
23 février 2010

Question écrite n° 71872 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 30 mars 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71225 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 23 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67033 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 19 janvier 2010

25 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1742 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : droit d'accueil des élèves

Question posée en séance
27 octobre 2009

Question écrite n° 62410 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 30 mars 2010

1

2

3

4

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 31