• 1er mai 2007

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  Question écrite n° 122690 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : équipements

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118046 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118045 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : syndicats

  Titre : représentativité

  Question sans réponse
• 1er février 2007

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  Question au Gouvernement n° 3217 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question posée en séance
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112556 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : personnel

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111984 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : transports routiers

  Titre : chauffeurs routiers

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109941 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109748 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : animaux

  Titre : rongeurs

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109747 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107012 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Question sans réponse