• 18 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1673 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question posée en séance
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 50995 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : enseignement

  Titre : enseignements artistiques

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 50994 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48691 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : communes

  Titre : voirie

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44913 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44868 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44535 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43483 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43026 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : élevage

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 23 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1470 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question posée en séance