• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81193 de M. Michel Voisin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Cachemire

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78004 de M. Michel Voisin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76113 de M. Michel Voisin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75323 de M. Michel Voisin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74197 de M. Michel Voisin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 6 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74194 de M. Michel Voisin

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : pensions des invalides

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74193 de M. Michel Voisin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74192 de M. Michel Voisin

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix de la valeur militaire

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74191 de M. Michel Voisin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74190 de M. Michel Voisin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 15 novembre 2005