• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6384 de M. André Aschieri

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres psychiatriques

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6343 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 6 novembre 1997

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  Question au Gouvernement n° 154 de M. André Aschieri

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux sauvages

  Question posée en séance
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5735 de M. André Aschieri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5417 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5416 de M. André Aschieri

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel médico-chirurgical

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5415 de M. André Aschieri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5400 de M. André Aschieri

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 20 octobre 1997

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  Question écrite n° 5115 de M. André Aschieri

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 20 octobre 1997

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  Question écrite n° 5100 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Réponse publiée le 2 mars 1998