M. Adrien Zeller

Union pour la démocratie française

Bas-Rhin (7^e circonscription) | Mandat clos le 18 avril 1998 (11^e législature)

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9 avril 1998

Question au Gouvernement n° 517 de M. Adrien Zeller

Rubrique : Etat

Titre : décentralisation

Question posée en séance
6 avril 1998

Question écrite n° 12860 de M. Adrien Zeller

Rubrique : état civil

Titre : prénoms

Question close sans réponse le 20 avril 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12639 de M. Adrien Zeller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régimes complémentaires

Question close sans réponse le 20 avril 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12346 de M. Adrien Zeller

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Question close sans réponse le 20 avril 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11934 de M. Adrien Zeller

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Question close sans réponse le 20 avril 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11933 de M. Adrien Zeller

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Question close sans réponse le 20 avril 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11929 de M. Adrien Zeller

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question close sans réponse le 20 avril 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10830 de M. Adrien Zeller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Question close sans réponse le 20 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10135 de M. Adrien Zeller

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 6 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9825 de M. Adrien Zeller

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : malgré-nous

Réponse publiée le 9 mars 1998

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M. Adrien Zeller

Questions posées (archives)