M. Adrien Zeller

Union pour la démocratie française

Bas-Rhin (7^e circonscription) | Mandat clos le 18 avril 1998 (11^e législature)

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9 février 1998

Question écrite n° 9824 de M. Adrien Zeller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Question close sans réponse le 20 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9811 de M. Adrien Zeller

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Question close sans réponse le 20 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9809 de M. Adrien Zeller

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Question close sans réponse le 20 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9708 de M. Adrien Zeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : défense : personnel

Réponse publiée le 23 mars 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9624 de M. Adrien Zeller

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 16 mars 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9193 de M. Adrien Zeller

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Question close sans réponse le 20 avril 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8971 de M. Adrien Zeller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8810 de M. Adrien Zeller

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : professeurs certifiés

Réponse publiée le 6 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8704 de M. Adrien Zeller

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 13 avril 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8236 de M. Adrien Zeller

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question close sans réponse le 20 avril 1998

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M. Adrien Zeller

Questions posées (archives)