Mme Marie-Jo Zimmermann

Les Républicains

Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 novembre 2009

Question écrite n° 63948 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : urbanisme

Titre : cartes communales

Réponse publiée le 2 mars 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63947 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 16 février 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63926 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Réponse publiée le 2 mars 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63920 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er mars 2011
17 novembre 2009

Question écrite n° 63872 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : propriété

Titre : biens vacants et sans maître

Réponse publiée le 9 février 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63789 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : marchés publics

Titre : services

Réponse publiée le 9 mars 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63774 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : justice

Titre : procédure

Réponse publiée le 19 janvier 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63741 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 16 mars 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63632 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 27 avril 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63631 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : comptes de campagne

Réponse publiée le 2 novembre 2010

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