Mme Marie-Jo Zimmermann

Les Républicains

Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 septembre 2009

Question écrite n° 59527 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 1er décembre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59495 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : marchés publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 novembre 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59435 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 février 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59372 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 8 décembre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59342 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 26 janvier 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59316 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges sauvages

Réponse publiée le 24 août 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59312 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : syndicats mixtes

Réponse publiée le 19 janvier 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59300 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 25 janvier 2011
29 septembre 2009

Question écrite n° 59290 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 1er décembre 2009
24 septembre 2009

Question au Gouvernement n° 1559 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question posée en séance

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Questions posées (archives)