• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80422 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : candidats

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80410 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80197 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80196 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80195 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80194 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80193 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80090 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : administration

  Titre : actes administratifs

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79994 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79993 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élevage

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 21 février 2006