Mme Marie-Hélène Aubert

Radical, Citoyen et Vert

Eure-et-Loir (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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18 février 2002

Question écrite n° 72869 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 22 avril 2002
28 janvier 2002

Question écrite n° 72202 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 25 mars 2002
28 janvier 2002

Question orale sans débat n° 1666 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 30 janvier 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71353 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 6 mai 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71352 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 18 mars 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70136 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : agriculture

Titre : bâtiments agricoles

Réponse publiée le 11 février 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70129 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 4 février 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70128 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 8 avril 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70126 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Réponse publiée le 18 février 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69746 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question sans réponse

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Mme Marie-Hélène Aubert

Questions posées (archives)