Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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26 novembre 2013

Question écrite n° 43955 de Mme Véronique Besse

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43823 de Mme Véronique Besse

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 28 octobre 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43818 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : trisomie 21

Réponse publiée le 17 juin 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43815 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : trisomie 21

Réponse publiée le 18 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43814 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : trisomie 21

Réponse publiée le 17 juin 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43254 de Mme Véronique Besse

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 18 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42070 de Mme Véronique Besse

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 28 octobre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42020 de Mme Véronique Besse

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 17 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 41966 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Réponse publiée le 3 décembre 2013
29 octobre 2013

Question écrite n° 41021 de Mme Véronique Besse

Rubrique : entreprises

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)