Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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11 juillet 2006

Question écrite n° 99820 de Mme Véronique Besse

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 31 octobre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99819 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 29 août 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97552 de Mme Véronique Besse

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 novembre 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97551 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 22 août 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96313 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 25 juillet 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96312 de Mme Véronique Besse

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 26 décembre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96310 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : imposition forfaitaire annuelle

Réponse publiée le 25 juillet 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96066 de Mme Véronique Besse

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 25 juillet 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96062 de Mme Véronique Besse

Rubrique : sports

Titre : football

Question sans réponse
9 mai 2006

Question écrite n° 94071 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : calcul

Question sans réponse

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Mme Véronique Besse

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