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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (Nouvelle lecture) (Vote solennel) (n° 883)
- 4. Mission temporaire d'un député
- 5. Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 903)
- 6. Infrastructures et services de transports (n° 850)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (vote solennel)
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 883) (nouvelle lecture)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (Deuxième lecture - discussion générale commune) (n os 828, 827)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Motion de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à deux soldats morts au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Nomination d'un député en mission temporaire
- 6. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 6. Faits personnels
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du Mali
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Débat sur « Le Mali : au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement »
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- Mme la présidente.
- 3. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707) (vote solennel)
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux. (n os 701, 700) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (vote solennel)
- 3. Coprésidence paritaire pour les groupes politiques (n° 484) (vote solennel)
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 4. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (3e circonscription)
| Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)