Mme Isabelle Vasseur

Union pour un Mouvement Populaire

Aisne (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 mars 2012

Question écrite n° 130706 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cirque

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 février 2012

Question au Gouvernement n° 4015 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Question posée en séance
28 février 2012

Question écrite n° 129481 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127976 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127543 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127004 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 3 avril 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126677 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125784 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : consommation

Titre : commission de la sécurité des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125184 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125180 de Mme Isabelle Vasseur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Isabelle Vasseur

Questions posées (archives)