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- 1. La Poste et les activités postales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration
- 2. Simplification et amélioration de la qualité du droit (Suite de la discussion d'une proposition de loi) (n° 2095)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Simplification et amélioration de la qualité du droit (suite) (n° 2095)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010)
- 4. Grand Paris
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite) (n os 1976, 1994, 1995)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 1976) (suite))
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 1976) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 1976)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Allier (3e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)