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1er septembre 2009Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 27 octobre 2009
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1er septembre 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : satellitesRéponse publiée le 29 septembre 2009
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Réponse publiée le 24 mai 2011
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14 juillet 2009Rubrique : professions de santéTitre : exercice de la professionQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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14 juillet 2009Rubrique : cultureTitre : langues régionalesRéponse publiée le 22 juin 2010
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14 juillet 2009Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 29 septembre 2009
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17 mars 2009Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 26 avril 2011
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19 novembre 2008Rubrique : produits dangereuxTitre : contrôleQuestion posée en séance
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14 octobre 2008Rubrique : agricultureTitre : gestionRéponse publiée le 9 décembre 2008
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30 septembre 2008Rubrique : politique extérieureTitre : AlgérieRéponse publiée le 13 janvier 2009